Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SIDEFICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMINGO PARIS BISTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDEFICA domicilié(e) 27 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 815 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDEFICA S.A. - France.
La marque DOMINGO PARIS BISTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINGO PARIS BISTRO est expirée depuis le 2 mars 2002.
SIDEFICA a également déposé les autres marques suivantes : DOMINGO SPECIAL
SIDEFICA S.A. - 27 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS - France - SIREN 383815321
SIDEFICA S.A. - France
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Café, thé, cacao, riz Tapioca, sagou Succédanés du café Miel, sirop de mélasse, glaces comestibles Epices, glace à rafraîchir Sauces condiments Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes Animaux vivants; fruits et légumes frais Plantes et fleurs naturelles Aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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